Mentions légales

Dem Dom Tom Logo

Demandez un
Devis Rapide























Mentions Légales

Le présent site Internet est édité par la société DEM DOM TOM.
DEM DOM TOM est une société, immatriculée au Registre du Commerce sous le n°507 597 797 dont le siège social est 1 Avenue des Jades CS 73837 - 44338 Nantes Cedex 3, représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, dûment habilité à l’effet des présentes.
Le directeur de publication est Monsieur M Kergus en qualité de dirigeant de la société DEM DOM TOM.
Le site http://demdomtom.fr est hébergé par la société OBCOM, 12 bd Villebois Mareuil 35 400 Saint Malo.
Pour toute réclamation concernant ce site, vous pouvez contacter la société client par voie électronique à l'adresse suivante : contact@demdomtom.fr ou par voie postale à l'adresse suivante 1 Avenue des Jades CS 73837 - 44338 Nantes Cedex 3.

Données personnelles :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements des données à caractère personnel, tout utilisateur du site dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui le concernent. Pour cela, l’utilisateur pourra consulter et modifier ces données via le site http://demdomtom.fr directement ou devra faire sa demande soit par voie électronique à l'adresse suivante : contact@demdomtom.fr ou par voie postale à l'adresse suivante 1 Avenue des Jades CS 73837 - 44338 Nantes Cedex 3.

Contenu des informations stockées :
Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, en sa qualité d’hébergeur, client est légalement tenu de mettre en place un dispositif facilement accessible et visible, permettant à quiconque de porter à sa connaissance la diffusion, via le Site, du contenu portant sur :

Vous pouvez également adresser un courrier circonstancié à notre société précisant la date, votre identité, l'adresse URL du contenu litigieux, sa description et l'identifiant de son auteur.
Suivant réception, par la société DEM DOM TOM, d'un signalement adressant les infractions visées ci-avant, le contenu concerné fera immédiatement l'objet d'une suppression du Site et d'une information des autorités publiques compétentes.
A toutes fins utiles, il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende.

Cookies :
Le site Internet http://demdomtom.fr peut collecter des informations de manière automatique par l'utilisation de « cookies » (ou témoins de connexion) qui permettent de suivre votre navigation sur le site. Un cookie ne permet pas à la société DEM DOM TOM de Vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site http://demdomtom.fr afin d'établir les paramètres de la session durant votre connexion. Ces cookies permettent au site http://demdomtom.fr de traiter vos demandes et d'assurer le bon fonctionnement du site Internet. Le site http://demdomtom.fr utilise notamment les cookies pour mémoriser vos coordonnées lors de votre identification afin que Vous n'ayez plus à les fournir par la suite (cette mémorisation est optionnelle et Vous restez libre de modifier vos coordonnées ultérieurement). Vous avez toujours la possibilité de désactiver ou d'empêcher le placement de ces cookies ou d'être informé de leur création en configurant votre navigateur à travers un menu « options Internet », « préférences » ou « sécurité ». La société DEM DOM TOM, Vous invite à consulter la rubrique « aide » de votre navigateur Internet pour en savoir plus sur la façon de paramétrer ces fonctions.

Contenu du Site http://demdomtom.fr :
Le contenu du site http://demdomtom.fr, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont il est composé sont la propriété exclusive de la société DEM DOM TOM. Toute exploitation totale ou partielle du site Internet http://demdomtom.fr, par quelques procédés que ce soient, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Tous droits réservés © 2011 DEM DOM TOM